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Dernière mise à jour : Mai 2018

Menu SNE

Société de Neuroendocrinologie

Zone de texte éditable et éditée et rééditée

Les statuts

Objet - Siège - Membres - Durée de la Société - Assemblée Générale - Conseil - Bureau - Réglement Intérieur - Dissolution - Congrès



Article I.

Il est créé une Société de Neuroendocrinologie (SNE) régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901.




Article II

La Société a pour but de promouvoir le développement de la recherche et les échanges entre chercheurs dans le domaine de la Neuroendocrinologie notamment par l’organisation de Colloques, de séminaires ou par tout autre moyen qu’elle jugera utile.




Article III

Le siège de la Société est fixé par le bureau du Conseil Scientifique de la Société.




Article IV

La Société se compose de Membres fondateurs, de Membres actifs, de Membres Associés, de Membres bienfaiteurs et de Membres d’Honneur.

Article V

Sont considérés comme Membres fondateurs de la Société les Membres du Comité National de Coordination pour la Neuroendocrinologie des Vertébrés, qui a pris l’initiative de créer la Société.

Article VI

Sont considérés comme Membres actifs tous les chercheurs dont l’activité principale relève du domaine de la Neuroendocrinologie, sous réserve de l’acceptation de leur candidature par le Conseil Scientifique et le Bureau exécutif mentionnés ci-dessous. Les candidatures de nouveaux membres doivent être appuyées par 2 membres actifs au moins.

Article VII

Sont considérés comme Membres associés les chercheurs d’autres disciplines dont la coopération présente un intérêt actuel ou prospectif pour la Neuroendocrinologie. Leur candidature est examinée par le Conseil Scientifique et le Bureau exécutif sur simple demande de leur part.

Article VIII

Sont considérés comme Membres bienfaiteurs les personnes ou organismes qui, sans être impliqués directement dans des activités de recherche, désirent promouvoir ou encourager le développement de la neuroendocrinologie, sous réserve de l’acceptation de leur candidature par l’Assemblée générale ordinaire de la Société, statuant à la majorité relative des membres présents ou ayant délégué leur voix.

Article IX

Sont considérés comme Membres d’Honneur des personnalités scientifiques éminentes nommées par l’Assemblée Générale sur proposition du Bureau exécutif aidé du Conseil Scientifique.

Article X

La qualité de Membre de la Société se perd par démission, par décès ou par radiation décidée par l’Assemblée Générale sur proposition du Bureau. La radiation d’un Membre qui, malgré deux rappels, n’a pas acquitté ses cotisations peut être prononcée d’office par le Bureau.




Article XI

La durée de la Société est illimitée, sauf le cas de dissolution prévue à l’article XXI.




Article XII

L’Assemblée Générale de la Société est composée des Membres fondateurs, des Membres actifs et des Membres d’Honneur de la Société. Elle est convoquée à l’occasion des réunions scientifiques de la discipline ou, à défaut, au moins une fois tous les ans.
L’Assemblée se prononce sur les mesures prises pour promouvoir les objectifs de la Société et sur les rapports moral et financier qui lui sont soumis.

Article XIII

A la demande d’au moins un tiers des Membres de la Société, ou à l’initiative de son Bureau, une Assemblée Générale extraordinaire peut être convoquée.




Article XIV

L’Association est administrée par un Conseil dont le nombre de Membres, fixé par délibération de l’Assemblée Générale, est compris entre 12 au moins et 24 au plus. Les Membres du Conseil sont élus au scrutin secret pour 3 ans par l’Assemblée Générale, et choisis parmi les Membres de l’Association. Ils ne sont éligibles que deux fois consécutives. En outre, le Conseil peut inviter à ses réunions, à titre consultatif, les personnes de son choix.

Article XV

Le Conseil est renouvelé par tiers chaque année. Le premier tiers est renouvelé après 3 ans. Les deux premiers tiers à renouveler sont déterminés par le sort.
En cas de vacance, le Conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses Membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par l’Assemblée Générale. Les pouvoirs des Membres ainsi élus prennent fin à l’époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.
Le Conseil se réunit au moins une fois par an, sur convocation du Président, annoncée un mois à l’avance et assortie d’un Ordre du Jour (ou sur la demande de la moitié de ses Membres). La présence du tiers au moins des Membres du Conseil est nécessaire pour la validité des délibérations. Les décisions sont prises à la majorité des voix : en cas de partage, la voix du Président est prépondérante.
Il est tenu procès verbal des séances.




Article XVI

Le Conseil choisit en son sein, au scrutin secret, un Bureau composé d’un Président, d’un vice-Président, d’un Secrétaire Général, d’un Secrétaire Adjoint, d’un Trésorier et d’un Trésorier Adjoint.

Article XVII

Le Bureau est élu pour un an. Ses membres sont rééligibles pendant la durée de leur mandat au Conseil.
Après renouvellement du Conseil et à sa demande, les fonctions des Membres du Bureau peuvent être prolongées d’une année en vue d’assurer la continuité de la gestion de la Société.
Le mandat du Président ne peut excéder 3 ans.




Article XVIII

Le Conseil peut compléter les présents Statuts par un règlement intérieur.

Article XIX

La Trésorerie de la Société est alimentée par la cotisation des Membres dont le montant sera fixé par l’Assemblée Générale.
La Société est également habilitée à recevoir des dons ou des subventions pour promouvoir ses objectifs.

Article XX

Les Membres ne sont pas responsables des dettes de la Société.




Article XXI

En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des Membres présents à l’Assemblée Générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l’actif s’il y a lieu est dévolu conformément à l’article 9 de la Loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.




Article XXII

A l’occasion des congrès de la Société, le Conseil peut déléguer au Président du Comité Local d’organisation (CLO) qu’il aura désigné, tous pouvoirs aux fins de l’organisation matérielle et financière dudit congrès, en particulier ouverture d’un compte bancaire ou postal, demande et gestion des subventions.